L'aventure AOM jusqu'à la fin d'Air Lib

 

 

 

 

 

COTE ADMINISTRATIF

 

 

 

AIR LIB

AIR LIBERTE AIR OUTRE MER AOM MINERVE

 

 

AIR LIB

 

Nom Administratif : Air Lib

 

Siège social : Bâtiment 363, Orly Fret 854, 94551 Orly Aérogare Cedex.

 

Téléphone : 0 825 09 09 09

 

Code OACI : LIB, Code AITA : IJ puis IW, Code Billetterie : 646

 

Indicatif d'appel radio : Liberté

 

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 HOLCO

 

Création : 23 juillet 2001, détenue par Jean-Charles Corbet.

 

Les filiales et participations majoritaires :

 

AIR LIB

AIR LIBERTE FINANCES

AIR LIB TECHNICS

ALYZAIR (Analyse des paramètres en vol)

HRS (Hotavia Restauration Service, Service hôtelier)

LOGITAIR (Traitement des recettes commerciales)

MAG (Minerve Antilles Guyane, Société d’assistance en escale aux Antilles et en Guyane)

SAAS (Service Avions Assistance Sol,  assistance technique en escale)

SAP (Service Assistance Piste, assistance piste en escale)

SR TECHNICS FRANCE

 

HOLCO LUX

MERMOZ

 

 

FICHE DES DEPOTS DES MARQUES A L'INPI

 

Marque française

 

Marque : AIR LIB

Classification de Nice :  37  ;  39  ;  41 

Produits et services : Entretien et réparation d'avions. Transport aérien ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, affrètement ; débarquement ; déchargement ; informations en matière de transport ; location d'aéronefs ; livraison de produits ; messagerie aérienne (transports) ; entreposage de marchandises ; transport de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; réservations de places pour les voyages aériens ; services de transit ; transports ; transports aéronautiques ; fret ; visites touristiques. Education ; formation ; formation de pilotes professionnels d'avions et d'aéronefs ; formation de personnel navigant et au sol pour l'aviation ; formation des agents de trafic et d'opérations pour l'aviation ; formation du personnel de l'aviation ; formation des mécaniciens et techniciens aéronautiques.

Déposant :  Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363, ,91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR (SIREN 439006909)

Mandataire :  Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.), 34, rue de Bassano,75008 PARIS, FR

Numéro : 3190183

Statut : Marque enregistrée

Date de d’Enregistrement : 2002-10-22

Lieu de dépôt : INPI PARIS

Historique :   - Publication  2002-11-29  (BOPI 2002-48)

                    - Enregistrement sans modification    (BOPI 2003-13)

 

Marque française

 

Marque : AIR LIB

Classification de Nice :  37  ;  39  ;  41 

Produits et services : Entretien et réparation d'avions. Transport aérien ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, affrètement ; débarquement ; déchargement ; informations en matière de transport ; location d'aéronefs ; livraison de produits ; messagerie aérienne (transports) ; entreposage de marchandises ; transport de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; réservations de places pour les voyages aériens ; services de transit ; transports ; transports aéronautiques ; fret ; visites touristiques. Education ; formation ; formation de pilotes professionnels d'avions et d'aéronefs ; formation de personnel navigant et au sol pour l'aviation ; formation des agents de trafic et d'opérations pour l'aviation ; formation du personnel de l'aviation ; formation des mécaniciens et techniciens aéronautiques.

Déposant :  Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363, ,91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR

Mandataire :  Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.), FR

Numéro : 3120315

Statut : Marque enregistrée

Date de d’Enregistrement : 2001-09-10

Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS

Historique : - Publication  2001-10-19  (BOPI 2001-42)

                  - Enregistrement avec modification    (BOPI 2002-07)

 

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COPIE DE LA MARQUE AU BOPI (02/48 NL - Vol I, page 119)

 

Numéro National : 02 3 190 183

Dépôt du : 22 OCTOBRE 2002 à: INPI PARIS

Société d’Exploitation AOM AIR LIBERTE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Zone Centrale de l’Aéroport d’Orly, Bâtiment 363, 91550 PARAY VIEILLE POSTE, No SIREN 439 006 909.

Mandataire ou destinataire de la correspondance : Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.), 34, rue de Bassano, 75008 PARIS.

Marque déposée en couleurs.

Produits ou services désignés : Entretien et réparation d’avions. Transport aérien ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, affrètement ; débarquement ; déchargement ; informations en matière de transport ; location d’aéronefs ; livraison de produits ; messagerie aérienne (transports) ; entreposage de marchandises ; transport de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d’excursions ; réservations de places pour les voyages aériens ; services de transit ; transports ; transports aéronautiques ; fret ; visites touristiques. Education ; formation ; formation de pilotes professionnels d’avions et d’aéronefs ; formation de personnel navigant et au sol pour l’aviation ; formation des agents de trafic et d’opérations pour l’aviation ; formation du personnel de l’aviation ; formation des mécaniciens et techniciens aéronautiques.

Classes de produits ou services : 37, 39, 41.

 

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Marque internationale

 

Marque internationale ne désignant pas la France

Marque :  AIR LIB

Note :  Caractères standards

Classification de Nice :  37  ;  39  ;  41 

Produits et services :  - 37  Entretien et réparation d'avions.

                                - 39  Transport aérien; transport de voyageurs; accompagnement de voyageurs, affrètement; débarquement; déchargement; informations en matière de transport; location d'aéronefs; livraison de produits; messagerie aérienne (transports); entreposage de marchandises; transport de marchandises; organisation de voyages; organisation de croisières; organisation d'excursions; réservations de places pour les voyages aériens; services de transit; transports; transports aéronautiques; fret; visites touristiques.

                                - 41  Education; formation; formation de pilotes professionnels d'avions et d'aéronefs; formation de personnel navigant et au sol pour l'aviation; formation des agents de trafic et d'opérations pour l'aviation; formation du personnel de l'aviation; formation des mécaniciens et techniciens aéronautiques.

Déposant :  Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363 F-91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR

Adresse pour la correspondance :  Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363 F-91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR

Mandataire :  CABINET HIRSCH, 34, rue de Bassano F-75008 PARIS, FR

Numéro : 778603

Date de d’Enregistrement : 2002-03-11

Date prévue pour l'expiration : 2012-03-11

Pays désigné : Royaume-Uni,  Cuba,  Allemagne,  Espagne,  Italie,  Maroc (Protocole), Algérie (Arrangement) 

D’origine :  FR 01 3120315 2001-09-10

Priorité : FR  2001-09-10  01 3120315

Historique : - Enregistrement  2002-03-11  (Gazette 2002/8 du 2002-05-30)

                 - Protection Granted Opposition Period  pour Royaume-Uni  2002-06-17 (Gazette 2002/12 du 2002-07-25)

                 - Octroi de protection  pour Royaume-Uni  2002-10-24  (Gazette 2002/22 du 2002-12-12)

 

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Marque française

 

Marque : AIR LIB MILES

Classification de Nice :  39 

Produits et services : 39  Transport aérien ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, affrètement ; débarquement ; déchargement ; informations en matière de transport ; location d'aéronefs ; livraison de produits ; messagerie aérienne (transports) ; emballage et entreposage de marchandises ; transport de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; réservations de places pour les voyages aériens ; services de transit ; transports ; transports aéronautiques ; fret ; visites touristiques.

Déposant :  Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Zone Centrale de L'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363, ,91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR (SIREN 439006909)

Mandataire :  Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.), 34, rue de Bassano,75008 PARIS, FR

Numéro : 3180797

Statut : Marque enregistrée

Date de d’Enregistrement : 2002-08-27

Lieu de dépôt : INPI PARIS

Historique :  - Publication  2002-10-04  (BOPI 2002-40)

                   - Enregistrement sans modification    (BOPI 2003-05)

 

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Marque internationale

 

Marque internationale ne désignant pas la France

 

Marque : AIR LIB EXPRESS

Note :  Caractères standards

Classification de Nice :  37  ;  39  ;  41 

Produits et services :  - 37  Entretien et réparation d'avions.

                                - 39  Transport aérien; transport de voyageurs; accompagnement de voyageurs, affrètement; débarquement; déchargement; information en matière de transport; location d'aéronefs; livraison de produits; messagerie aérienne (transport); entreposage de marchandises; transport de marchandises; organisation de voyages; organisation de croisières; organisation d'excursions; réservation de places pour les voyages aériens; services de transit; transports; transports aéronautiques; fret; visites touristiques.

                                - 41  éducation; formation; formation de pilotes professionnels d'avions et d'aéronefs; formation de personnel navigant et au sol pour l'aviation; formation d'agents de trafic et d'opérations pour l'aviation; formation du personnel de l'aviation; formation de mécaniciens et de techniciens aéronautiques.

Déposant :  Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, Société anonyme ?directoire et conseil de surveillance, Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363 F-91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR

Adresse pour la correspondance :  Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363 F-91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR

Mandataire :  CABINET HIRSCH, 34, rue de Bassano F-75008 PARIS, FR

Numéro : 788146

Date de d’Enregistrement : 2002-07-01

Date prévue pour l'expiration : 2012-07-01

Pays désigné : Norvège,  Turquie,  Bulgarie,  Suisse,  Cuba,  République tchèque,  Egypte,  Croatie,  Hongrie,  Maroc,  Pologne,  Roumanie,  Serbie,  Slovénie,  Slovaquie (Protocole), Algérie (Arrangement)

D’origine :  FR 02 3140 126 2002-01-04

Priorité : FR  2002-01-04  02 3140 126

Historique : - Enregistrement  2002-07-01  (Gazette 2002/20 du 2002-11-14)

                  - Protection Granted Opposition Period  pour Turquie  2003-06-12  (Gazette 2003/14 du 2003-08-21)

                  - Refus total provisoire de protection  pour Egypte  2003-10-28  (Gazette 2003/22 du 2003-12-11)

                  - Refus total provisoire de protection  pour Norvège  2003-11-12  (Gazette 2003/23 du 2003-12-25)

                  - Période d'opposition  pour Norvège  2003-11-19  (Gazette 2003/24 du 2004-01-08)

                  - Autre décision finale  pour Egypte  2005-05-12  (Gazette 2005/21 du 2005-06-30)

                  - Autre décision finale  pour Norvège  2005-08-16  (Gazette 2005/34 du 2005-09-29)

 

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Marque française

Marque :  AIR LIB EXPRESS

Classification de Nice :  37  ;  39  ;  41 

Produits et services : Entretien et réparation d'avions. Transport aérien ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, affrètement ; débarquement ; déchargement ; informations en matière de transport ; location d'aéronefs ; livraison de produits ; messagerie aérienne (transports) ; entreposage de marchandises ; transport de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; réservations de places pour les voyages aériens ; services de transit ; transports ; transports aéronautiques ; fret ; visites touristiques. Education ; formation ; formation de pilotes professionnels d'avions et d'aéronefs ; formation de personnel navigant et au sol pour l'aviation ; formation des agents de trafic et d'opérations pour l'aviation ; formation du personnel de l'aviation ; formation des mécaniciens et techniciens aéronautiques.

Déposant :  Société d'Exploitation AOM AIR LIBERTE, société anonyme ?directoire et conseil de surveillance,, Zone Centrale de L'Aéroport d'Orly, Bâtiment 363, 91550 PARAY VIEILLE POSTE, FR (SIREN 439006909)

Mandataire :  Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.), FR

Numéro : 3140126

Statut : Marque enregistrée

Date de d’Enregistrement : 2002-01-04

Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS

Historique :  - Publication  2002-02-08  (BOPI 2002-06)

                  - Enregistrement sans modification    (BOPI 2002-23)

 

(c) 2009 OMPI  http://bases-marques.inpi.fr

 

AIR LIBERTE

Nom Administratif : AOM-Air Liberté SA

 

Siège social : Orly

 

Code OACI : LIB, Code AITA : IJ, Code Billetterie : 646

 

Indicatif d’appel radio : Air Liberté

 

 

Marque Française

 

Marque :  AIR LIBERTE

Note :  Marque déposée en couleurs

Classification des éléments figuratifs :  27.05.11; 26.11.11; 03.07.16; 03.07.21

Classification de Nice :  37  ;  39  ;  41 

Produits et services : Entretien et réparation d'avions. Transport aérien ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, affrètement ; débarquement ; déchargement ; informations en matière de transport ; location d'aéronefs ; livraison de produits ; messagerie aérienne (transports) ; entreposage de marchandises ; transport de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; réservations de places pour les voyages aériens ; services de transit ; transports ; transports aéronautiques ; fret ; visites touristiques. Education ; formation ; formation et recyclage de pilotes professionnels d'avions et d'aéronefs ; formation et recyclage de personnel navigant et au sol pour l'aviation ; formation et recyclage des agents de trafic et d'opérations pour l'aviation ; formation et recyclage du personnel de l'aviation ; formation et recyclage des mécaniciens et techniciens aéronautiques.

Déposant :  AIR LIBERTE, société anonyme,, Parc d'Affaires Silic, 67, rue de Montlhéry, 94150 RUNGIS, FR (SIREN 341873297)

Mandataire :  APPLIMA S.A, FR

Numéro : 3098715

Statut : Marque enregistrée

Date de d’Enregistrement : 2001-05-04

Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS

Historique : - Publication  2001-06-08  (BOPI 2001-23)

                  - Enregistrement sans modification    (BOPI 2001-41)

 

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Nom Administratif : Air Liberté

 

Siège social : 47 rue Christian Huygens, 37100 Tours

 

Code OACI : LIB, Code AITA : VD puis IJ, Code Billetterie : 718

 

Indicatif d’appel radio : Air Liberté

 

 

AIR OUTRE MER

 

Nom Administratif : Air Outre Mer

 

Siège social : 77 rue Rolland Garros, 97400 Saint-Denis, La R?nion

 

Code OACI : AOM, Code AITA : QN, Code Billetterie : 676

 

Indicatif d'appel radio : Outre Mer

 

AOM

 

Nom Administratif : AOM-Minerve S.A.

 

Siège Social : AOM Minerve SA - Bâtiment 363 - Orly Fret 854 - 94551 Orly Aérogare Cedex.

                     AOM - Stratégic Orly 108 - 13/15 rue du pont des halles - 94526 Rungis Cedex.

 

Code OACI : AOM, Code AITA : IW, Code Billetterie : 646

 

Indicatif d’appel radio : French Line

 

Filiales :   ALYZAIR (analyse des paramètres en vol)

               AOM INDUSTRIES (maintenance aéronautique)

               APH (filiale pour les activités du Qualiflyer Group en France)

               HRS (Hotavia Restauration Service ; service hôtelier)

               LOGITAIR (traitement des recettes commerciales)

               MAG (Minerve Antilles Guyane ; société d’assistance en escale aux Antilles et en Guyane)

               SAAS (Services Avions Assistance Sol ; assistance technique en escale)

               SAP (Services Assistance Piste ; assistance piste en escale)

 

 

FICHE DES DEPOTS DE LA MARQUE A L'INPI

 

Marque française

 

Marque :  AOM FRENCH AIRLINES

Classification des éléments figuratifs :  27.05.11; 26.11.25

Classification de Nice :  09  ;  12  ;  16  ;  18  ;  25  ;  35  ;  39  ;  41  ;  43 

Produits et services : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrée (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (?l'exception des appareils); Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, valises et malles, parapluies, parasols et cannes; Vêtements, chaussures, chapellerie; Distribution de journaux, abonnements de journaux pour des tiers; Transport de personnes ou de marchandises, exploitation de transbordeurs, conditionnement de produits, information concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places pour le voyage et les spectacles, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation, ou de gardiennage, garage de véhicules, location de véhicules, location de garage; Edition de livres, revues et magazines, divertissements, spectacles, divertissements radio-phonique, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; Hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.

Déposant :  AIR LIBERTE AOM société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Zone centrale de l'Aéroport d'Orly Bât. Numéro 363,91550 PARAY VIEILLE POSTE (dossier no 2214956), FR (SIREN 379401086)

Mandataire :  CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.), 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2214956), FR

Numéro : 92405102

Statut : Marque renouvelée

Date de d’Enregistrement : 1992-02-11

Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS

Inscription :   - Changement d'adresse  no 277080  du 1999-05-07

                    - Changement de dénomination  no 343511  du 2002-03-25  (BOPI 2002-17) 

Historique :   - Publication  1992-03-27  (BOPI 1992-07)

                   - Enregistrement avec modification    (BOPI 1992-35)

                   - Renouvellement sans limitation  Dossier no 2214956  du 2002-02-05    (BOPI 2002-22)

 

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Marque internationale

 

Marque internationale ne désignant pas la France

 

Marque : AOM FRENCH AIRLINES

Classification des éléments figuratifs :  26.11.11

Couleurs :  bleu et rouge.

Classification de Nice :  39 

Produits et services : 39  Transport de personnes ou de marchandises, exploitation de transporteurs, informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).

Déposant :  AOM MINERVE S.A., société anonyme, Stratégic Orly, 13/15 rue du Pont des Halles, F-94150 RUNGIS, FR

Adresse pour la correspondance :  AOM MINERVE S.A., société anonyme, Stratégic Orly, 13/15 rue du Pont des Halles, F-94150 RUNGIS, FR

Mandataire :  CABINET HIRSCH, 34, rue de Bassano F-75008 PARIS, FR

Numéro : 654865

Date de d’Enregistrement : 1996-01-18

Date prévue pour l'expiration : 2016-01-18

Pays désigné : Autriche,  Bosnie-Herzégovine,  Bulgarie,  Benelux,  Suisse,  Chine,  Cuba,  République tchèque,  Allemagne,  Egypte,  Espagne,  Croatie,  Hongrie,  Italie,  Liechtenstein,  Maroc,  Monaco,  Ex-République yougoslave de Macédoine,  Mongolie,  Pologne,  Portugal,  Roumanie,  Fédération de Russie,  Soudan,  Slovénie,  Slovaquie,  Saint-Marin,  Viet Nam (Protocole),  Algérie (Arrangement) 

D’origine :  FR 92405 102 1992-02-11  92405 102 1992-02-11

Historique :    - Enregistrement  1996-01-18  (Gazette 1996/6 du 1996-08-14)

                    - Refus total provisoire de protection  pour Chine  1997-03-11  (Gazette 1997/5 du 1997-04-24)

                    - Confirmation finale de refus  pour Chine  2003-03-24  (Gazette 2003/7 du 2003-05-15)

                    - Refus total provisoire de protection  pour Egypte  1997-04-01  (Gazette 1997/6 du 1997-05-12)

                    - Acceptation avec réserve  pour Fédération de Russie  1997-06-06  (Gazette 1997/11 du 1997-07-17)

                    - Infirmation finale de refus  pour Egypte  1997-11-05  (Gazette 1997/22 du 1997-12-18)

                    - Confirmation finale de refus  pour Fédération de Russie  1998-02-13  (Gazette 1998/3 du 1998-03-26)

 

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COPIE DE LA MARQUE AU BOPI (02/22 NL - Vol II, page 202)

 

Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.), 34, rue de Bassano, 75008 PARIS.

Enregistrement concerné

No national ou No d’enregistrement : 92 405 102

Marque française

Signe concerné : AOM FRENCH AIRLINES (semi-figurative)

Date du dépôt : 11 FEVRIER 1992

No du Bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 92/35

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 18, 25, 35, 39, 41, 43.

 

(c) 2009 OMPI  http://bases-marques.inpi.fr

 

MINERVE

Nom Administratif : Minerve S.A.

 

Siège social : Le Bourget

 

Code OACI : MIN, Code AITA : FQ puis IW, Code Billetterie : 646

 

Indicatif d’appel radio : Minerve

 

Filiales :  Jet Alsace (compagnie aérienne charter basée à Mulhouse)

              Jet Fret (compagnie aérienne cargo basée à Nîmes)

  Minerve Canada (compagnie aérienne charter basée à Montréal au Canada)

  Minerve Industries (centre de maintenance avions à Nîmes)

  MAG Minerve-Antilles-Guyane (société d’assistance en outre-mer)

  Minerve Corail Polynésie (société commerciale basée à Tahiti)

  Minerve Pacifique (société commerciale basée à Nouméa)

 

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DERNIERE MODIFICATION : 30/10/2012 18:36

COPYRIGHT © Janvier 2002 DAYOT JEAN-CHARLES

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